1. Éditeur

Éditeur

WEBCOD — Charles MASLO, Entrepreneur individuel

APE / NAF

62.01Z (Programmation informatique)

Adresse

37 rue Saint-Laurent, 54700 Pont-à-Mousson, France

Contact

Tél. +33 7 49 59 49 26 — Email contact@webcod.fr

SIREN / SIRET

950 875 203 / 950 875 203 00016

TVA intracommunautaire

FR54950875203 — TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Directeur de publication

Charles MASLO

Site

www.webcod.fr

2. Hébergeur

EX2 — CP 70161 Québec STN Québec-Centre, G2K 0A2 Québec, Canada — Tél. +1 418 476 9737 — ex2.com

3. Crédits

Illustrations : Vectorjuice / Freepik.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, code) sont protégés par le droit d’auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation est interdite sans autorisation préalable.

5. Liens externes

Les liens sortants sont fournis à titre informatif. WEBCOD n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

6. Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité pour les traitements, durées et droits.

7. Accès au site

Le site est en principe accessible 24 h/24, 7 j/7, sous réserve de maintenance, pannes ou cas de force majeure.

8. Droit applicable

Droit français. Tribunaux compétents du ressort du siège de WEBCOD.